Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EDITIONS DE LA PETITE BOUTIQUE
ROY MUSIC, SARL

Numéro de dépôt :
3933567
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
LES EDITIONS DE LA PETITE BOUTIQUE de ROY MUSIC

Présentation de la marque LES EDITIONS DE LA PETITE BOUTIQUE

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES EDITIONS DE LA PETITE BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROY MUSIC domicilié(e) 22 rue Vicq d'Azir - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 570 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TWELVE, Mme. CLAIRE de CHASSEY domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France.

La marque LES EDITIONS DE LA PETITE BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EDITIONS DE LA PETITE BOUTIQUE est expirée depuis le 11 juillet 2022.

ROY MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : ROY MUSIC , Les Petites Histoires de Mistigri , OBJET SONORE


ROY MUSIC, SARL - 22 rue Vicq d'Azir - 75010 - PARIS - France - SIREN 480570399


TWELVE, Mme. CLAIRE de CHASSEY - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.